Le souci primordial des copropriétaires est de jouir exclusivement de leur partie privative sans dépendre des autres. Cependant, l’usage des parties communes relatives à la copropriété requiert l’acceptation des charges afférentes par les différents copropriétaires. Le partage de ces charges entre les copropriétaires devient le tantième de copropriété. Que faut-il donc savoir sur le tantième de copropriété ?
Plan de l'article
Quel est le rôle d’un tantième de copropriété ?
La plupart des immeubles en copropriété comportent une partie privative et une partie commune. Chaque lot du bâtiment participe aux charges des parties communes à travers des quotes-parts. À cet effet, le pourcentage dont dispose chaque propriétaire sur ces parties correspond aux tantièmes.
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De façon concrète, les tantièmes jouent un rôle capital pour définir la participation de tous les propriétaires lors de l’assemblée générale d’une part. D’autre part, ils permettent de repartir à chacun des copropriétaires, le montant des différentes charges qu’ils auront à supporter.
Par ailleurs, pour éviter tous risques de confusion à ce niveau, il est important pour vous de choisir un logiciel pour calculer les tantièmes de copropriété pour garantir votre sécurité au niveau des grilles de répartition des charges. Un logiciel est toujours bien indiqué pour bénéficier pleinement de votre propriété.
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Comment déterminer les tantièmes ?
La définition des tantièmes de chaque lot est faite au moment de la mise en copropriété de l’immeuble avant d’être instaurée dans le règlement de copropriété et dans l’état de division. De là, la modification des tantièmes devient un exercice difficile, voire impossible.
En fait, lorsqu’un acheteur s’approprie d’un appartement, il prend le titre de copropriétaire et rentre ainsi en possession des tantièmes qui lui sont destinés. Une tentative de négociation du montant de sa quote-part s’avère donc inenvisageable.
Bien que le copropriétaire dispose d’un intérêt sur les parties communes de l’immeuble, il doit se tenir responsable des charges qui en découlent par rapport aux millièmes. Ils permettent de déterminer le nombre de voix obtenu lors de l’assemblée générale et c’est en fonction de cela qu’est attribuée au copropriétaire sa quote-part équivalente aux nombres de ses tantièmes.
Comment se font les calculs des tantièmes ?
Après qu’est opérée la définition des tantièmes de chaque lot, un professionnel intervient pour l’attribution des charges. Celui-ci est le plus souvent un notaire ou un expert géomètre. Il se base sur un certain nombre de critères (superficie, consistance, situation d’accès) pour attribuer avec précision les quotes-parts aux copropriétaires.
Cette répartition se fait aussi en fonction de la valeur comparative des différents locaux de l’immeuble. C’est une valeur dite « relative » et elle ne doit absolument pas être confondue avec la valeur vénale. De plus, son appréciation est faite par l’exploitation des locaux.
En outre, lorsque l’immeuble comporte des locaux résidentiels ou des bâtiments commerciaux, la valeur commerciale de ces lots n’est pas prise en compte. Logiquement, la diversité des éléments de l’immeuble est codifiée par la loi du système des tantièmes. Le calcul des quotes-parts prend donc en considération les caractéristiques et l’usage des parties privatives de même que ceux des parties communes.
