Pour accélérer la conclusion de la vente de votre appartement ou de votre maison, vous pouvez réaliser certaines démarches à l’avance. En effet, si vous trouvez un acheteur et que les documents nécessaires ne sont pas encore prêts, ceci risque de vous freiner dans la conclusion de la vente. Voici donc les étapes que vous pourrez anticiper.
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Trouver son titre de propriété
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Pour vendre votre bien, vous devez être en mesure de justifier que le bien en question vous appartient bien. Pour ce qui est de la preuve, vous devez présenter le titre de propriété. Par cet acte officiel signé par le notaire, vous justifiez que le bien est en votre possession et dans le titre, on mentionne qu’il vous a été transmis par achat, par succession ou par donation.
Sans ce titre de propriété, même si vous bradez votre maison, la vente ne pourra pas se faire. Vous devez donc retrouver ce titre de propriété. Si vous l’avez perdu, pas de panique. Passez chez votre notaire et faites une demande. En effet, le notaire qui a signé ce titre de propriété devrait avoir une archive. Vous vous perdez un peu dans toutes ces démarches administratives et ces étapes de la vente ? Découvrez le guide du vendeur de Hosman.
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Faire intervenir des professionnels pour la réalisation des diagnostics immobiliers
C’est lors de la signature du compromis que le notaire demandera au vendeur de présenter les diagnostics techniques. Si vous ne les avez pas encore ou si les documents ne sont plus valables, cette étape de la vente devra être repoussée. Ceci dit, quand vous décidez de vendre votre bien, quand vous lancez l’annonce, vous pouvez déjà faire intervenir les professionnels compétents pour réaliser ces diagnostics immobiliers.
Les diagnostics immobiliers sont des documents justifiant que votre appartement ou votre maison est en bonne santé. On compte un bon nombre de diagnostics immobiliers, mais ceux qui sont obligatoires pour la conclusion de la vente sont les suivants :
- Le diagnostic de performance énergétique,
- Le diagnostic de contrôle des termites,
- Le diagnostic d’amiante,
- Le diagnostic de contrôle de la présence de plomb dans les peintures,
- Le diagnostic électricité et gaz,
- Le diagnostic d’assainissement,
- Le diagnostic de mérule et radon.
Cas de la vente en copropriété : voir son syndic
S’il s’agit d’un bien en copropriété, la liste des documents que vous devez présenter au notaire pour la conclusion de la vente s’allonge. En effet, vous devez voir votre syndic pour lui demander de vous remettre :
- Le règlement de copropriété,
- L’état descriptif de division,
- Les PV d’assemblées générales sur les trois dernières années,
- Le carnet d’entretien,
- Le diagnostic technique global et,
- L’état daté.
Les documents cités ci-dessus sont obligatoires pour la vente en copropriété. Cependant, le potentiel acquéreur qui passe pour une visite peut déjà demander quelques-uns de ces documents. Si vous n’êtes pas en mesure de le présenter, vous risquez de perdre ce potentiel acquéreur. Si vous l’avez déjà, tant mieux, car vous pouvez déjà lui faire une offre.
